Documents de référence

La laïcité à l’École
Au moment où le fanatisme reprend sa course sous maintes latitudes, la laïcité apparaît comme un véritable choix de civilisation. L’École républicaine en est la voix et le terreau. C’est cette mission qui est violemment attaquée aujourd’hui. Ainsi portons-nous à jamais le deuil de nos professeurs, Samuel Paty et Dominique Bernard, assassinés pour ce qu’ils représentaient, des acteurs de notre héritage républicain et des passeurs de liberté.
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Expo laïcité
La laïcité est en contradiction avec l’existence d’une religion d’État. Depuis la Révolution et après bien des conflits, la laïcité s’est imposée en France par la loi. La plupart des régimes démocratiques se sont adaptés à l’évolution de la société et la référence de l’État au religieux s’y est progressivement effacée, ou est devenue symbolique.
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La laïcité à l'hôpital
La laïcité est un principe constitutionnel. Le respect du principe de laïcité s’impose à tout agent public. Ce principe, déjà consacré par la jurisprudence, a été intégré au statut général des fonctionnaires par la loi « Déontologie des fonctionnaires » en 2016.
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Guide de la laïcité dans la fonction plublique
La DGAFP est chargée, auprès du ministère de la Transformation et de la Fonction publiques (MTFP), de la politique statutaire de la fonction publique, de l’animation du dialogue social interministériel et de l’élaboration de la politique de gestion des ressources humaines des différents ministères.
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Comprendre la laïcité dans la fonction publique
La neutralité du service public signifie que les agents publics doivent s’abstenir de manifester leurs convictions religieuses, politiques et philosophiques. Mais cela signifie également que les bâtiments du service public doivent être neutres. Aucun signe ou emblème religieux, politique ou philosophique ne doit être exposé dans les bureaux, aux guichets ou encore dans les espaces communs.
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Déclaration des droit de l'homme
Inspirée de la déclaration de l'indépendance américaine de 1776 et de l'esprit des Lumières, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 marquait le début d'une ère politique nouvelle.
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L’état des services publics
Le présent cahier constitue l’un des cinq chapitres du rapport sur l’état des services publics 2023, réalisé par le collectif Nos services publics. Il est issu du travail, des réflexions et de l’expertise de dizaines d’agents publics de terrain, de chercheurs et de chercheuses, de cadres de l’administration, de citoyennes et de citoyens qui ont rendu ce rapport possible par leurs indispensables et riches contributions : qu’ils et elles en soient encore infiniment remerciées.
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Enquête IFOP 2023
Enquête auprès des Français musulmans sur les questions de religion et de laïcité. Etude publiée à l’occasion de la journée nationale de la laïcité (9 décembre)
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Loi de 1905
La nouvelle loi brise unilatéralement les engagements français relatifs au régime concordataire français de 1801, qui régissait les rapports entre le gouvernement français et l’Église catholique. Elle proclame la liberté de conscience, garantit le libre exercice des cultes et pose le principe de séparation des Églises et de l’État.
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Alsase moselle
En 1918, quand l’Alsace-Moselle redevient française, la loi de 1905 n’y est pas appliquée. L’Alsace-Moselle conserve son droit local, ce qui est confirmé par la loi du 1er juin 1924.
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Idées fausses sur la licité
L'Observatoire de la laïcité a souhaité mettre en place une série de vidéo intitulée « Idées fausses sur la laïcité ». Chaque épisode aborde une idée fausse sur le principe de laïcité présenté par le rapporteur général Nicolas Cadène.
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Attentat de Conflans-Sainte-Honorine: communiqué
Télécharger notre communiqué après le lâche attentat de Conflans-Sainte-Honorine, dont a été victime un professeur, qui enseignait le droit à la liberté de pensée et d’expression à ses élève.
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